Consulter le PLU et Cadastre à TORTEVAL QUESNAY (14240)
Vous souhaitez obtenir le PLU de TORTEVAL QUESNAY (14240) ? Sachez qu'il est désormais possible de consulter le plan local d'urbanisme d'une commune en ligne. Commandez l'ensemble des documents d'urbanisme de TORTEVAL QUESNAY pour avoir accès aux informations sur les règles d'urbanisme applicables à votre terrain, les zones constructibles ou encore, les restriction en matière de construction.
Obtenir un PLU - TORTEVAL QUESNAY
À noter qu'il est également utile de consulter le cadastre de la ville de TORTEVAL QUESNAY selon la nature de votre demande. Notre service urbanisme pourra ainsi vous remettre le plan cadastral d'une parcelle donnée.
Pour rappel, la ville de TORTEVAL QUESNAY se situe dans le département CALVADOS (14), situé en région NORMANDIE. Peuplée de plus de 338 habitants, la ville de TORTEVAL QUESNAY s'étend sur une superficie de 17,13 km. Découvrez tout ce qu'il faut savoir sur les risques environnementaux, les projets d'aménagement et de développement durable, le zonage ou encore, les principaux risques auxquels est confrontée la commune de TORTEVAL QUESNAY.
Consulter le PLU de TORTEVAL QUESNAY en ligne
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document propre à chaque ville qui assure la planification urbaine d'une commune. En d'autres termes, l'objectif premier du PLU est de protéger l'environnement tout en prenant en compte les besoins des habitants. Ce document d'urbanisme remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi S.R.U de 2000. En France, toutes les communes ne sont pas dotées d'un PLU ou PLUi. Dans ce cas, le Règlement National d'Urbanisme (RNU) fait office de document d'urbanisme de référence.
Cadastre à TORTEVAL QUESNAY : obtenir le plan cadastral d'une parcelle
Le Cadastre est un document graphique qui permet de délimiter les différentes parcelles d'un terrain. A noter que le cadastre est un document foncier qui regroupe plusieurs documents tels que le plan cadastral, la matrice et les états de section. Si vous souhaitez obtenir des informations sur un terrain à TORTEVAL QUESNAY c'est bien le cadastre qui devra être consulté. Vous pourrez ainsi obtenir des informations détaillées sur une parcelle, comme ses limites et l'emplacement des bâtiments construits sur le terrain.
Pour consulter le Cadastre de la commune de TORTEVAL QUESNAY, rendez-vous en mairie ou au centre des impôts fonciers. Conscient que ces démarches peuvent s'avérer chronophages, le plan cadastral de la ville de TORTEVAL QUESNAY est également disponible en ligne. Pour télécharger et consulter le cadastre de TORTEVAL QUESNAY en ligne, rendez-vous sur le site du gouvernement. Si vous souhaitez faire appel à un professionnel, notre service urbanisme se tient également à votre disposition.
Informations générales
| Ville | TORTEVAL QUESNAY |
| Population | 338 habitants |
| Superficie | 17,13 km² |
| Densité de population | 19,73 habitants / km² |