Consulter le PLU et Cadastre à ROUGEMONT LE CHATEAU (90110)
Vous souhaitez obtenir le PLU de ROUGEMONT LE CHATEAU (90110) ? Sachez qu'il est désormais possible de consulter le plan local d'urbanisme d'une commune en ligne. Commandez l'ensemble des documents d'urbanisme de ROUGEMONT LE CHATEAU pour avoir accès aux informations sur les règles d'urbanisme applicables à votre terrain, les zones constructibles ou encore, les restriction en matière de construction.
Obtenir un PLU - ROUGEMONT LE CHATEAU
À noter qu'il est également utile de consulter le cadastre de la ville de ROUGEMONT LE CHATEAU selon la nature de votre demande. Notre service urbanisme pourra ainsi vous remettre le plan cadastral d'une parcelle donnée.
Pour rappel, la ville de ROUGEMONT LE CHATEAU se situe dans le département TERRITOIRE DE BELFORT (90), situé en région BOURGOGNE FRANCHE COMTE. Peuplée de plus de 1542 habitants, la ville de ROUGEMONT LE CHATEAU s'étend sur une superficie de 16,81 km. Découvrez tout ce qu'il faut savoir sur les risques environnementaux, les projets d'aménagement et de développement durable, le zonage ou encore, les principaux risques auxquels est confrontée la commune de ROUGEMONT LE CHATEAU.
Consulter le PLU de ROUGEMONT LE CHATEAU en ligne
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document propre à chaque ville qui assure la planification urbaine d'une commune. En d'autres termes, l'objectif premier du PLU est de protéger l'environnement tout en prenant en compte les besoins des habitants. Ce document d'urbanisme remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi S.R.U de 2000. En France, toutes les communes ne sont pas dotées d'un PLU ou PLUi. Dans ce cas, le Règlement National d'Urbanisme (RNU) fait office de document d'urbanisme de référence.
Cadastre à ROUGEMONT LE CHATEAU : obtenir le plan cadastral d'une parcelle
Le Cadastre est un document graphique qui permet de délimiter les différentes parcelles d'un terrain. A noter que le cadastre est un document foncier qui regroupe plusieurs documents tels que le plan cadastral, la matrice et les états de section. Si vous souhaitez obtenir des informations sur un terrain à ROUGEMONT LE CHATEAU c'est bien le cadastre qui devra être consulté. Vous pourrez ainsi obtenir des informations détaillées sur une parcelle, comme ses limites et l'emplacement des bâtiments construits sur le terrain.
Pour consulter le Cadastre de la commune de ROUGEMONT LE CHATEAU, rendez-vous en mairie ou au centre des impôts fonciers. Conscient que ces démarches peuvent s'avérer chronophages, le plan cadastral de la ville de ROUGEMONT LE CHATEAU est également disponible en ligne. Pour télécharger et consulter le cadastre de ROUGEMONT LE CHATEAU en ligne, rendez-vous sur le site du gouvernement. Si vous souhaitez faire appel à un professionnel, notre service urbanisme se tient également à votre disposition.
Les organismes d'état dans la ville de ROUGEMONT LE CHATEAU
Mairie de ROUGEMONT LE CHATEAU
3 place de l'Église
90110 ROUGEMONT LE CHATEAU
0384230018
http://www.mairie.rougemont-le-chateau.fr
Ouverture : Du Lundi au Vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
Informations générales
Ville | ROUGEMONT LE CHATEAU |
Population | 1 542 habitants |
Superficie | 16,81 km² |
Densité de population | 91,73 habitants / km² |