Consulter le PLU et Cadastre à BOURG SOUS CHATELET (90110)
Vous souhaitez obtenir le PLU de BOURG SOUS CHATELET (90110) ? Sachez qu'il est désormais possible de consulter le plan local d'urbanisme d'une commune en ligne. Commandez l'ensemble des documents d'urbanisme de BOURG SOUS CHATELET pour avoir accès aux informations sur les règles d'urbanisme applicables à votre terrain, les zones constructibles ou encore, les restriction en matière de construction.
Obtenir un PLU - BOURG SOUS CHATELET
À noter qu'il est également utile de consulter le cadastre de la ville de BOURG SOUS CHATELET selon la nature de votre demande. Notre service urbanisme pourra ainsi vous remettre le plan cadastral d'une parcelle donnée.
Pour rappel, la ville de BOURG SOUS CHATELET se situe dans le département TERRITOIRE DE BELFORT (90), situé en région BOURGOGNE FRANCHE COMTE. Peuplée de plus de 115 habitants, la ville de BOURG SOUS CHATELET s'étend sur une superficie de 0,87 km. Découvrez tout ce qu'il faut savoir sur les risques environnementaux, les projets d'aménagement et de développement durable, le zonage ou encore, les principaux risques auxquels est confrontée la commune de BOURG SOUS CHATELET.
Consulter le PLU de BOURG SOUS CHATELET en ligne
Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document propre à chaque ville qui assure la planification urbaine d'une commune. En d'autres termes, l'objectif premier du PLU est de protéger l'environnement tout en prenant en compte les besoins des habitants. Ce document d'urbanisme remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi S.R.U de 2000. En France, toutes les communes ne sont pas dotées d'un PLU ou PLUi. Dans ce cas, le Règlement National d'Urbanisme (RNU) fait office de document d'urbanisme de référence.
Cadastre à BOURG SOUS CHATELET : obtenir le plan cadastral d'une parcelle
Le Cadastre est un document graphique qui permet de délimiter les différentes parcelles d'un terrain. A noter que le cadastre est un document foncier qui regroupe plusieurs documents tels que le plan cadastral, la matrice et les états de section. Si vous souhaitez obtenir des informations sur un terrain à BOURG SOUS CHATELET c'est bien le cadastre qui devra être consulté. Vous pourrez ainsi obtenir des informations détaillées sur une parcelle, comme ses limites et l'emplacement des bâtiments construits sur le terrain.
Pour consulter le Cadastre de la commune de BOURG SOUS CHATELET, rendez-vous en mairie ou au centre des impôts fonciers. Conscient que ces démarches peuvent s'avérer chronophages, le plan cadastral de la ville de BOURG SOUS CHATELET est également disponible en ligne. Pour télécharger et consulter le cadastre de BOURG SOUS CHATELET en ligne, rendez-vous sur le site du gouvernement. Si vous souhaitez faire appel à un professionnel, notre service urbanisme se tient également à votre disposition.
Les organismes d'état dans la ville de BOURG SOUS CHATELET
Mairie de BOURG SOUS CHATELET
15, rue de la Forêt
90110 BOURG SOUS CHATELET
033384230073
Ouverture : Du Lundi au Vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
Informations générales
| Ville | BOURG SOUS CHATELET |
| Population | 115 habitants |
| Superficie | 0,87 km² |
| Densité de population | 132,18 habitants / km² |