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Urbanisme DOUBS (25) : PLU et Cadastre

Le département DOUBS est un département situé en région Bourgogne franche comte. Il s'étend sur une superficie de 5 233 km² et se compose de 543 989 habitants soit une densité de 103,95 habitants au km².

Le département DOUBS est composé de 571 communes, chacune ayant ses propres spécificités et son propre développement urbain. La topographie du département est variée, avec des plaines, des collines, des plateaux et des vallées.

Le département DOUBS présente également des spécificités en termes d'urbanisme et d'aménagement du territoire. La ville de Besanã§on, son chef-lieu, est une métropole en pleine croissance et en constante évolution, avec une politique de développement urbain ambitieuse et innovante.

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) et le cadastre sont des outils essentiels pour encadrer et réguler l'aménagement du territoire DOUBS.

Les règles et documents d'urbanisme dans le département "DOUBS"

Les 571 communes du département DOUBS ne disposent pas toutes du Plan Local d'Urbanisme (PLU) comme document d'urbanisme de référence. En fonction de la commune, il sera peut-être nécessaire de se référer au Plan d'Occupation des Sols (POS), à la Carte Communale (CC) ou au Règlement National d'Urbanisme (RNU).

Pour rappel, le département DOUBS se compose de 3 arrondissements (Besançon, Montbéliard, Pontarlier) ainsi que de 20 cantons.

Pour toutes vos démarches d'urbanisme liées à un projet de construction ou d'aménagement, ou pour une simple demande d'information, vous devrez vous adresser à la mairie de votre commune. Le service d'urbanisme de votre commune pourra ainsi répondre à votre demande d'extrait de plan cadastral, de certificat d'urbanisme d'information ou opérationnel, de permis de construire ou de démolition. Vous pourrez également consulter le PLU de votre commune sous une simple demande.

Le conseil départemental de le DOUBS

Conseil départemental Doubs

Hôtel du département

7 avenue de la Gare-d'Eau

25031 Besançon

03.81.25.81.25

https://www.doubs.fr

Lundi - Jeudi : 09h00 - 12h00 / 13h30 - 17h30 Vendredi : 09h00 - 12h00

Informations générales

Chef-Lieu Besanã§on
Nombre de communes 571 communes
Nombre d'arrondissements 3 arrondissements
Arrondissements Besançon, Montbéliard, Pontarlier
Nombre de cantons 20 cantons
Superficie 5233 km²
Population 543 989 habitants
Densité de population 103,95 habitants / km²
Altitude moyenne 507 mètres
Climat Climat océanique avec été tempéré

Les communes du département DOUBS (25)